Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MASTERHINGE
SETON HEALTHCARE GROUP PLC (société britannique)

Numéro de dépôt :
1349126
Date de dépôt :
03/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2006

Présentation de la marque MASTERHINGE

Déposée le 3 avril 1986 par SETON HEALTHCARE GROUP PLC (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MASTERHINGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SETON HEALTHCARE GROUP PLC (société britannique) domicilié(e) Tubiton House, Medlock Street OLDHAM, Lancashire OL1 3HS ROYAUME-UNI (dossier no 2066199) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2066199) - France.

La marque MASTERHINGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MASTERHINGE est expirée depuis le 3 avril 2006.

SETON HEALTHCARE GROUP PLC (société britannique a également déposé les autres marques suivantes : TUBIFOAM , SETON


SETON HEALTHCARE GROUP PLC (société britannique) - Tubiton House, Medlock Street OLDHAM, Lancashire OL1 3HS ROYAUME-UNI (dossier no 2066199) - Royaume-Uni


CABINET LAVOIX - (dossier no 2066199) - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 1996 n°2066199 - Publication au BOPI 1996-03-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Inscription le 19 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°235000 - Publication au BOPI 1997-03-19

Inscription le 14 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208857 - Publication au BOPI 1996-11-14

Inscription le 26 mars 1996 - Changement de dénomination n°199686 - Publication au BOPI 1996-03-26

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques, harnais utilisables avec de tels articles et leurs pièces détachées et accessoires; matériel de suture.